Bureau communautaire du 26 septembre 2019

Ordre du jour

Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 06 juin 2019

Personnel

• Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal.
• Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Le Nautil.
• Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe assainissement.

Habitat

• Octroi d'une garantie d'emprunt à ADOMA pour la construction de 241 logements PLAI - Rue Marcelin Berthelot à Noisiel.
• Octroi d'une garantie d'emprunt à PLURIAL NOVILIA pour la construction en VEFA de 36 logements sociaux PLAI/PLUS/PLS - Rue des Berchères et rue des Prés Saint Martin à Pontault-Combault.
• Octroi d'une garantie d'emprunt à PLURIAL NOVILIA pour la construction en VEFA de 49 logements sociaux PLAI/PLUS/PLS - Rue des Berchères et rue des Prés Saint Martin à Pontault-Combault.
• Octroi d’une garantie d’emprunt à PICARDIE HABITAT pour l'acquisition de 20 logements PLAI/PLUS à Habitat Francilien - rue Gustave Nast à Chelles.

Services publics locaux

 Environnement

• Rapport d’activités 2018 du syndicat mixte de la Passerelle du Moulin. 

Communication

• Rapport d’activité 2018 du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP).  

Infrastructures - VRD

• Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) - Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité du service d'eau potable pour l'année 2018.  
• SMAEP de la Région de Lagny-sur-Marne - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2018.
• Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Marne la Vallée (SIAM) – Rapport d’activités 2018 du Président du SIAM sur l’assainissement.

Développement économique

• ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne - Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l’année 2018.
• ZAC de la Tuilerie à Chelles - Compte rendu annuel à la collectivité locale (CRACL) pour l’année 2018.

Autres points

• Point d’information sur l’avancement du PCAET de la CAPVM.
• Examen de l’ordre du jour et des dossiers du Conseil communautaire du 10 octobre 2019.

Séance publique

Télécharger : Ordre du jour du Bureau communautaire du 26 septembre 2019