Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
Chargement...

Aller à :

  • Aide à la navigation
  • Recherche
  • Menu principal
  • Contenu
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (Retour à la page d'accueil)
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Youtube
  • Instagram

Que peut-on faire pour vous ?

Piscines Conservatoires Médiathèques Jeux Olympiques et Paralympiques École de natation Centre aquatique intercommunal Paris - Vallée de la Marne
  • Les Jeux à l'Agglo
  • Pratique
    • Les médiathèques
      • Pour imaginer les médiathèques de demain, votre avis compte !
        • Une centaine d'habitants réfléchissent aux Médiathèques de demain
        • Médiathèques de demain : des propositions à foison
        • Les habitants force de propositions pour la troisième réunion publique
        • Imaginer les médiathèques de demain : réunion de restitution
        • Les médiathèques de demain, de la concertation à la restitution
    • Les conservatoires
    • Les piscines
    • Office de tourisme
    • Maison Sport-Santé
    • Emploi - Insertion - Formation professionnelle
      • Service Intercommunal de l'Emploi et la M2IE
        • Les ateliers trimestriels
        • Les missions
      • Les partenaires de l'emploi sur le territoire
      • Les actualités emploi du territoire
        • Découvrez les dernières opportunités emploi !
    • Annuaire des entreprises
    • Maisons de justice et du droit
    • Démarches d'urbanisme en ligne
    • Habitat
    • Gens du voyage - Aires d'accueil
    • Parcs et jardins
    • Bois et forêts
    • Déchetteries
    • Espace entrepreneurs
    • La Maison de l'entreprise innovante
    • Vie étudiante
    • Travaux
      • Travaux réalisés en 2024
  • Actions et projets
    • 10 priorités pour Paris – Vallée de la Marne
    • Aménagement, habitat, politique de la ville
      • Aides à l'habitat privé
      • Aides à l'habitat public
      • ZAC des Coteaux de la Marne
      • Programme Local de l'Habitat
      • Déclaration de mise en location
      • Aires d'accueil des gens du voyage
      • Contrats de ville
      • Rénovation du quartier des Deux-parcs - Le Luzard
      • Service unique de rénovation énergétique
    • Culture
      • Festivals et événements
      • Les médiathèques
      • Les conservatoires
      • Les Passerelles
      • Les studios
      • Partenaires culturels
        • La Ferme du Buisson
        • Théâtre de Chelles
    • Développement économique
      • Développement économique
      • La création d’entreprises
      • Zones d'activités
      • ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne
      • Recherche locaux
      • Maison de l'entreprise innovante
    • Enseignement supérieur
      • Campus Descartes
      • I-site Future
      • Digital U - Grande école du numérique
    • Eau, assainissement et géothermie
      • Eau
      • Assainissement
      • La géothermie
      • Gemapi
    • Environnement
      • Le Projet alimentaire territorial (PAT)
      • Plan air renforcé
      • Plan Climat Air-Énergie Territorial
      • Service unique de rénovation énergétique
      • Gestion pastorale des espaces naturels
      • L’Atlas de la Biodiversité Communautaire (ABC)
      • Animations nature et environnement
    • Projets
      • Projets
      • Centre aquatique à Champs-sur-Marne
      • Base Olympique de l’Île de loisirs Vaires/Torcy
      • École de musique de Chelles
      • Grand Paris Express
      • Pôle gare de Vaires-Torcy
      • ZAC des Coteaux de la Marne
      • ZAC du Gué de Launay
      • Réhabilitation du parc du Sempin à Chelles
    • Prévention
      • GEMAPI
      • Prévention du bruit dans l'environnement
    • Santé et citoyenneté
      • L’Agglo, la santé et la citoyenneté
      • Contrat local de santé
      • Maisons de Justice et du Droit
      • Projets et actions de prévention
    • Sport
      • Le Nautil
      • Les piscines
      • Centre aquatique intercommunal Paris - Vallée de la Marne
      • Base Olympique de l’Île de loisirs Vaires/Torcy
      • Sport de haut niveau
      • Oxy'Trail
    • Transports
      • Un parking relais à la gare d’Émerainville – Pontault-Combault
      • Les réseaux de bus
      • Pôle gare de Vaires-Torcy
      • Écomobilité
      • À vélo dans l’Agglo
      • Les pôles gares
      • Grand Paris Express
  • L'Agglomération
    • La communauté d'agglomération
      • Présentation, fonctionnement
        • Les 12 communes
        • Compétences
        • Services
      • Vos élus
      • Instances
        • Conseil communautaire
        • Bureau communautaire
        • Comptes-rendus
        • Recueil des actes administratifs
      • Publications administratives
        • Délibérations
        • Arrêtés réglementaires
        • Décisions réglementaires
        • Documents et rapports d'orientations budgétaires
        • Procès verbaux des conseils communautaires
        • Rapport social unique
      • Recrutement
      • Marchés publics
      • Documents publics
      • Rapport d'activité
  • Actualités, agenda
    • Actualités
    • Agenda
    • Espace presse
    • Lettre d'information
      • Lettre d'information
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Youtube
  • Instagram
  1. Accueil
  2. L'Agglomération
  3. La communauté d'agglomération
  4. Instances
  5. Recueil des actes administratifs
  6. Recueil des actes administratifs n°12 - novembre / décembre 2017
  • Partager cette page par e-mail
    • Facebook
    • Twitter
    • LinkedIn

2017

Recueil des actes administratifs n°12 - novembre / décembre 2017

1 documentPublié le 26 janvier 2018

  • RAA-12.pdf (.pdf, 2,5 Mo)

    • Télécharger
    • Feuilleter
  • Précédent
  • Retour à la liste
  • Suivant

Retour en haut de la page

Informations du site

Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne (Retour à la page d'accueil)

Adresse : 5 cours de l'Arche Guédon, Torcy
77207 Marne-la-Vallée Cedex 1

Nous contacter01 60 37 24 24
  • Facebook
  • LinkedIn
  • Youtube
  • Instagram

Navigation secondaire

Accueil
  • Plan du site
  • Accessibilité : non conforme
  • Glossaire
  • Contact
  • Mentions légales
  • Politique de gestion des données personnelles
  • Gestion des cookies

Notre territoire

  • Brou-sur-Chantereine
  • Champs-sur-Marne
  • Chelles
  • Courtry
  • Croissy-Beaubourg
  • Emerainville
  • Lognes
  • Noisiel
  • Pontault-Combault
  • Roissy-en-Brie
  • Torcy
  • Vaires-sur-Marne

Réalisation Stratis