Conseil communautaire du 9 février 2023

Ordre du jour

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 8 décembre 2022

3) Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 31 janvier 2023

4) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 23 novembre 2022 au 24 janvier 2023

5) Election d'un membre titulaire et suppléant de la CAPVM au sein de la commission d'appel d'offres AD HOC du groupement de commandes pour la passation des marchés publics relatifs à la fourniture de papiers

6) Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne - Exercice 2022

7) Rapport d'égalité Femmes/ Hommes de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne - Exercice 2022

8) Approbation du rapport d'orientation budgétaire 2023

9) Abrogation de la délibération n°201044 du 15 octobre 2020 relative à la convention de reversement de la part communale de la taxe d'aménagement perçue dans le secteur dit ' Jean Cocteau '

10) Modification de la délibération n°2203019 du Conseil communautaire du 31 mars 2022 : programme d'actions du Contrat intercommunal de développement (CID )- 2e génération  

11) Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-etMarne

12) Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de gestion de Seine-et-Marne

13) Modification du dispositif de versement "forfait mobilités durables" dans la fonction publique territoriale

14) Modification de l'allocation forfaitaire de télétravail

15) Modifications des conditions de recrutement du conseiller en prévention des risques professionnels

16) Modifications des conditions de recrutement de la responsable de pôle Services aux entreprises

17) Modification des conditions de recrutement du Directeur du département des Ressources Financières

18) Conditions de recrutement du chef de projet Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

19) Conditions de recrutement d'un enseignant de guitare suite au transfert de la compétence enseignement artistique de l'Ecole de Musique et Orchestre d'Harmonie de Champs (EMOHC) à la CAPVM

20) Adoption des tarifs modifiés des inscriptions et des ventes de produits dans le cadre d'Oxy'Trail 2023 - Abrogation de la délibération n° 2209049 du 29 septembre 2022

21) Adhésion au Trail by Train Tour (TTT) pour Oxy'Trail

22) Tarifs des animations et visites programmées par l'Office de Tourisme

23) ZAC de la Régalle à Courtry : Prorogation du protocole d'accord portant sur la garantie d'emprunt souscrit par la SPLA-IN M2CA auprès de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Brie Picardie

24) Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la CAPVM à l'association Vélo et territoire

25) Adhésion de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)

26) Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)

27) Adhésion au Réseau National des Projets Alimentaires Territoriaux

28) Convention de co-financement d'une étude acoustique d'actualisation des Points Noirs du Bruit ferroviaire du réseau SNCF sur Paris-Vallée de la Marne

29) Réitération d'une garantie d'emprunt à Clésence pour le réaménagement de 2 lignes PLUS / PLS d'un prêt concernant l'acquisition en VEFA de 17 logements sise 59 rue du Général Leclerc à Courtry.

30) Octroi d'une garantie d'emprunt à Vilogia pour l'opération d'acquisition en VEFA de 106 logements locatifs sociaux sise angle boulevards Archimède et Copernic à Champs-sur-Marne.

31) Octroi d'une garantie d'emprunt à Habitat 77 pour l'opération de réhabilitation énergétique de 213 logements locatifs sociaux sise 1-6 et 8-9 square Paul Algis à Vaires-sur-Marne

32) Octroi d'une garantie d'emprunt à Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 72 LLS sise Résidence l'Allée des Bois à Noisiel