Conseil communautaire du 28 septembre 2023

Ordre du jour

1)    Nomination d'un secrétaire de séance

2)    Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 29 juin 2023

3)    Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 14 juin au 12 septembre 2023

4)    Partenariat open data avec les communes : convention-type et tarifs

5)    SIETREM : approbation des nouveaux statuts et désignation de nouveaux délégués de la CAPVM

6)    Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la CAPVM au sein de la Commission d'Appel d'Offres ad hoc du groupement de commandes pour la passation des marchés publics relatifs à la fourniture de matériels d'espaces verts

7)    Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant de la CAPVM au sein de la commission d'appel d'offres ad hoc du groupement de commandes pour la passation de marchés publics relatifs à la fourniture et la livraison de sel routier pour le déneigement

8)    Décision Modificative n°1- Budget principal- exercice 2023

9)    Décision modificative n°1- Budget annexe assainissement- exercice 2023

10)    Décision modificative n°1- Budget annexe restaurant communautaire- exercice 2023

11)    Décision modificative n°1- Budget annexe des activités aquatiques intercommunales- exercice 2023

12)    Décision modificative n°1- Budget annexe des immeubles de rapport- exercice 2023

13)    Décision modificative n°1- Budget annexe des zones d'activités économiques- exercice 2023

14)    Décision modificative n°1- Budget annexe de l'office du tourisme

15)    Méthodes utilisées pour les amortissements applicables au 1er janvier 2024 en nomenclature M57

16)    Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chelles pour le remplacement de l'intégralité du parc des luminaires par des LED

17)    Attribution d'un fonds de concours à la commune de Noisiel pour la mise en sécurité par murs de soutènements du talus cours de l'arche guédon et la réfection

partielle de la voirie attenante

18)    Attribution d'un fonds de concours à la commune de Roissy en Brie pour la rénovation de l'éclairage public et le remplacement des lanternes

19)    Temps de travail, congés et sujétions applicables aux agents de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne : mise à jour du tableau relatif aux sujétions annexé à la délibération n°2112003 du 16 décembre 2021

20)    Détermination des conditions de recrutement d'un enseignant de musique - intervenant en milieu scolaire

21)    Création de tarifs pour la Maison Sport-Santé

22)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' Pontault-Combault Handball ' accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

23)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' Torcy Handball Marne-la-Vallée ' accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

24)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente PCTSLM 77" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

25)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' UMS Pontault-Combault - Tennis de Table ' accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

26)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente Pongiste de Lognes - Tennis de Table" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023 / 2024
27)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' US Torcy Paris - Vallée de la Marne - Football ' accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

28)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' Marne-la-Vallée Basket-Ball ' accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024 

29)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' Volley-ball Torcy Marne-la-Vallée' accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

30)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association " Union Sportive de Lognes - Volley-Ball " accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

31)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' Stade Pontellois Rugby ' accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

32)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association " Sports de Chelles Aquatique " accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

33)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "A.S.N.S. les Aquarines" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

34)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Haltéro Club Vallée de la Marne" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

35)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' Association Sports de Chelles - Judo ' accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

36)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association " Judo Club Pontault-Combault " accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023 / 2024

37)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association " Sports de Chelles - Canoë-Kayak " accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

38)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association ' Crazy Bowlers BC Chelles ' accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

39)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Evasion Urbaine Torcy Futsal" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023 / 2024

40)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Sengol 77 Futsal Lognes" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2023/2024

41)    Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association " US Torcy Paris - Vallée de la Marne Football " accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2022

42)    Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Roissy-en-Brie

43)    Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Noisiel

44)    Intervention foncière sur la commune de Champs sur Marne : présentation des grandes orientations du compte-rendu d'activités 2022

45)    Attribution d'une subvention complémentaire à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat Ile-de-France pour l'année 2023

46)    Application des pénalités de retard dans le cadre du marché d'aménagement de l'aire de jeux Marcelin Berthelot à Noisiel auprès de la société HUSSON titulaire du marché 21-024

47)    Intention de définir une zone d'étude le long du ru de Chantereine pour l'aménagement d'un Éco-parc et d'une zone d'expansion des crues entre l'avenue de Claye et la route de Villevaudé à Chelles

48)    Convention avec le Département du Val-de-Marne et la Communauté d'agglomération Marne et Gondoire (CAMG) relative à la participation financière pour l'entretien des ouvrages départementaux permettant leur raccordement à la station d'épuration de Valenton

49)    Rapport du SIETOM sur le prix et la qualité du service de collecte, d'évacuation et de traitement des ordures ménagères pour l'année 2022

50)    Rapport du SIETREM sur le prix et la qualité du service de collecte, d'évacuation et de traitement des ordures ménagères pour l'année 2022

51)    Eau Potable : Rapport Annuel du Président sur le Prix et la Qualité de Service public de distribution de l'eau potable pour l'exercice 2022 - secteur ex-Val-Maubuée

52)    Assainissement : Rapport annuel du Président sur le Prix et la Qualité de Service public de l'assainissement pour l'exercice 2022

53)    Chauffage Urbain : Rapport du Président sur le Service Public du Chauffage Urbain pour l'exercice 2022

54)    Avenant n°3 au contrat de concession de service public relatif au déploiement d'une géothermie profonde et du réseau de chaleur associé sur le territoire des communes de Champs-sur-Marne et Noisiel avec le concessionnaire GéoMarne

55)    Concession de service public relatif à la conception, la réalisation et l'exploitation d'un réseau public de chaleur urbain sur le périmètre des communes de Pontault Combault, Emerainville, Roissy-en-Brie et Le Plessis-Trévise : approbation du principe de délégation de service public et de ses caractéristiques

56)    Convention de participation financière pour le salage et le déneigement des voiries de la zone d'activité du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne

57)    Cession de la parcelle cadastrée section BL n°262 à Chelles

58)    Acquisition de l'Île Gobet, cadastrée section AS n°12 à Torcy, auprès de la Région Île-de-France

59)    Convention d'Intervention Foncière EPFIF sur la commune de Brou-sur-Chantereine : présentation des grandes orientations du CRACL 2022

60)    Convention d'Intervention Foncière EPFIF sur la commune de Courtry : présentation des grandes orientations du CRACL 2022

61)    Concession d'Aménagement "Coeur de Projet" à Noisiel : présentation du CRACL 2022

62)    Élaboration du contrat de ville 2024-2030

63)    Réitération d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour le réaménagement de 4 lignes des prêts ayant concouru au financement des opérations de construction dites Désiré Lefèvre et Clisson à Courtry et dite Auguste Meunier à Chelles, et de l'opération de réhabilitation dite Schweitzer Laennec à Chelles : avenant 134664

64)    Réitération d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour le réaménagement de 5 lignes de prêts ayant concouru au financement de l'opération de construction ZAC de l'Aulnoy à Chelles et d'acquisition amélioration de logements en diffus sur Chelles - Avenant 134663

65)    Réitération d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour le réaménagement de 3 lignes de prêts ayant concouru au financement de l'acquisition en VEFA dite Gaudrin à Courtry et de la réhabilitation / résidentialisation des opérations rue du Pont Saint-Martin et des Tournelles à Chelles : avenant n°134660

66)    Réitération d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour le réaménagement de 19 lignes de prêts ayant concouru au financement de diverses opérations sur Chelles, Courtry et Lognes : avenant n°134665

67)    Réitération des garanties d'emprunts à CDC Habitat Social pour l'avenant de réaménagement n°139398, concernant plusieurs opérations sur Champs-sur-Marne, Chelles, Lognes et Pontault-Combault (sous réserve)

68)    Octroi d'une garantie d'emprunt à Seqens pour l'opération d'acquisition en VEFA de 100 logements locatifs sociaux sise Promenade de la Chocolaterie à Noisiel

69)    Octroi d'une garantie d'emprunt à Antin Résidences pour l'opération de réhabilitation de 39 LLS sise Résidence Auguste RODIN, rue du Couvent à Torcy

70)    Octroi d'une garantie d'emprunt à MC HABITAT pour l'opération de réhabilitation de 105 logements locatifs sociaux sis Résidence Mont Chalats à Chelles