Conseil communautaire du 25 juin 2020

Ordre du jour

• Installation des nouveaux conseillers communautaires.
• Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 06 février 2020.
• Relevé  des  décisions  relevant de la délégation  d’attributions  au  Président prises  entre  le 27 janvier et le 12 juin 2020.

1. Relevé  des  décisions  relevant  de  la  délégation  d’attributions  au  Président  prises  entre  le 17 mars et le 12 juin 2020. Avis du conseil communautaire sur les délégations consenties en application de l’article 1 de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
2. Révision des statuts de la CAPVM
3. Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2019
4. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2019
5. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2019
6. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2019
7. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2019
8. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2019
9. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2019
10. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2019
11. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2019
12. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2019
13. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2019
14. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2019
15. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2019
16. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2019
17. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2019
18. Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2019
19. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019
20. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Nautil pour l’exercice 2019
21. Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Office de Tourisme pour l’exercice 2019
22. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Office de Tourisme pour l’exercice 2019
23. Modification de la dénomination du budget annexe du Nautil en budget annexe des activités aquatiques intercommunales
24. Décision modificative n°1 -Budget principal -Exercice 2020
25. Décision modificative n°1 -Budget annexe Immeubles de rapport -Exercice 2020
26. Décision modificative n°1 -Budget annexe Activités aquatiques intercommunales -Exercice 2020
27. Décision modificative n°1 -Budget annexe Restaurant communautaire -Exercice 2020
28. Décision modificative n°1 -Budget annexe Office du Tourisme -Exercice 2020
29. Attribution d'une subvention d'investissement du budget principal vers le nouveau budget annexe activités aquatiques intercommunales en vue de la construction du pole aquatique intercommunal à Champs sur Marne
30. Adoption du régime des provisions budgétaires pour le budget principal, les budgets annexes et la régie à seule autonomie financière de l’Office de Tourisme
31. Reprise des provisions constituées sur le budget principal
32. Reprise de provision du budget annexe du restaurant communautaire
33. Remise gracieuse sur le budget annexe Immeuble de rapport
34. Tarifs des animations et visites commercialisées par l’Office de Tourisme Paris-Vallée de la Marne
35. Mise à jour du barème tarifaire de la taxe de séjour, ajout de la catégorie auberge collective dans les catégories d’hébergements et modification tarifaire de la 4ème catégorie d’exonération
36. Versement d’une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid 19
37. Volonté de la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne de faire acte de candidature pour un nouveau Contrat Intercommunal de Développement (CID) initié par le Conseil Départemental de Seine-et-Marne
38. Rétrocession du cours du Buisson à la ville de Noisiel
39. Désaffectation et déclassement du lot de volume 1 sis sur la parcelle cadastrée AH 135 à Noisiel, allée Simone de Beauvoir
40. Cession du lot de volume 1 sis sur la parcelle cadastrée AH 135 à Noisiel, allée Simone de Beauvoir, à l’EPAMARNE
41. Rétrocession des locaux sis à Chelles, 51 bis avenue de la Résistance, abritant l’Office de Tourisme, à la ville de Chelles
42. Avenant n°2 au contrat d’exploitation de l’eau potable -secteur ex-Val Maubuée-entre la CAPVM et la SFDE
43. Avenant n°1 au contrat de concession de service public pour le déploiement d’une géothermie profonde et du réseau de chaleur associe sur le territoire des communes de Champs-sur-Marne et Noisiel entre la CAPVM et Géomarne
44. Avenant n°6 au contrat de délégation de service  ̈public du chauffage urbain du Val Maubuée entre la CAPVM et Géoval
45. Bilan annuel 2019 de la mise en œuvre de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUPS) dans le cadre des conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB
46. Approbation bilan et évaluation, annuel-2019, des trois contrats de ville de la CAPVM
47. Report de la date d’entrée en vigueur du dispositif de Mise en Location sur le parc de logements privés intercommunal
48. Projet de PLH :prise en compte des avis communaux et transmission du projet au Préfet
49. ZAC de Lamirault à Croissy-Beaubourg -Clôture de la convention quadripartite entre l’EPFIF, EPAMARNE, la commune de Croissy-Beaubourg et la CAPVM
50. Abondement au fonds Résilience mis en place par la Région Ile-de-France à destination des entreprises, autorisation à signer la convention à intervenir avec la Région IDF et avec l'association Initiactive
51. Rapport d’activités 2019 de la CAPVM.
52. Motion de soutien à l'élaboration d'un plan d'urgence de sauvetage des transports publics.

Séance publique

Accès du public dans la limite des places disponibles et dans le respect des gestes barrières et de la distanciation physique.
Port du masque obligatoire.