Conseil communautaire du 24 juin 2021

La séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de l'Agglomération.

Ordre du jour

1. Nomination d’un secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du Conseil communautaire du 20 mai 2021
3. Relevé des décisions prises par le président dans le cadre de sa délégation d'attributions pour la période du 3 mai 2021 au 10 juin 2021
4. Modification de la délégation d'attributions au président
5. Contrat de relance et de transition écologique (CRTE) : actions et projets proposés
6. Rapport d'activité de la CAPVM - exercice 2020.
7. Compte de gestion - budget principal- exercice 2020
8. Compte administratif - budget principal- exercice 2020
9. Affectation du résultat de fonctionnement - budget principal - exercice 2020
10. Compte de gestion - budget annexe assainissement secteur val-maubuee - exercice 2020
11. Compte administratif - budget annexe assainissement secteur val-maubuee - exercice 2020
12. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe assainissement secteur valmaubuee - exercice 2020
13. Compte de gestion - budget annexe assainissement secteur marne et chantereine - exercice 2020
14. Compte administratif - budget annexe assainissement secteur marne et chantereine - exercice 2020
15. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe assainissement secteur marne et chantereine - exercice 2020
16. Compte de gestion - budget annexe assainissement secteur brie francilienne - exercice 2020
17. Compte administratif - budget annexe assainissement secteur brie francilienne - exercice 2020 
18. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe assainissement secteur brie francilienne - exercice 2020
19. Compte de gestion - budget annexe eau - exercice 2020
20. Compte administratif - budget annexe eau - exercice 2020
21. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe eau - exercice 2020
22. Compte de gestion - budget annexe restaurant communautaire - exercice 2020
23. Compte administratif - budget annexe restaurant communautaire - exercice 2020
24. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe restaurant communautaire - exercice 2020
25. Compte de gestion - budget annexe immeubles de rapport - exercice 2020
26. Compte administratif - budget annexe immeubles de rapport - exercice 2020
27. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe immeubles de rapport - exercice 2020
28. Compte de gestion - budget annexe canalisation transport - exercice 2020
29. Compte administratif - budget annexe canalisation transport - exercice 2020
30. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe canalisation transport - exercice 2020
31. Compte de gestion - budget annexe activites aquatiques - exercice 2020
32. Compte administratif - budget annexe activites aquatiques - exercice 2020
33. Affectation du résultat d'exploitation - budget annexe activites aquatiques - exercice 2020
34. Compte de gestion - régie à seule autonomie financière de l'office du tourisme - exercice 2020
35. Compte administratif - régie à seule autonomie financière de l'office du tourisme - exercice 2020
36. Affectation du résultat d'exploitation - régie à seule autonomie financière de l'office du tourisme - exercice 2020
37. Rapport sur la dette 2020
38. Transfert des immobilisations relatives au centre aquatique de Champs-sur-Marne du budget principal au budget annexe activités aquatiques
39. Bilan des cessions et acquisitions immobilières réalisées au cours de l'année 2020
40. Décision modificative n°1 - budget principal- exercice 2021 
41. Conditions de recrutement d'un directeur des médiathèques de chelles
42. Modification des conditions de recrutement d'un adjoint à la directrice du secrétariat général / affaires générales
43. Adoption des tarifs d'inscription Oxy'Trail 2022
44. Adoption des tarifs de vente de produits et inscriptions aux entreprises dans le cadre de l'Oxy'Trail 2021
45. A - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention a l'association mouvement gymnique des coudreaux accueillant un sportif de haut niveau.
    B - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "a.s.n.s. les aquarines" accueillant des sportifs de haut niveau
    C - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'"association sports de Chelles" accueillant des sportifs de haut niveau
    D - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "badminton club de noisiel" accueillant des sportifs de haut niveau
    E - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "C.H.M. de Torcy handisport" accueillant un sportif de haut niveau
    F - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "haltero club vallée de la Marne" accueillant des sportifs de haut niveau
    G - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "judo club Pontault-Combault" accueillant des sportifs de haut niveau
    H - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "Torcy canoe kayak" accueillant des sportifs de haut niveau
    I - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "tribe skateboard de Chelles" accueillant des sportives de haut niveau
    J - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "us Torcy athletisme" accueillant un sportif de haut niveau
46. A - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "Marne la vallee basket" accueillant quatre équipes de haut niveau
    B - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "U.M.S. Pontault-Combault tennis de table " accueillant une équipe de haut niveau
    C - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "u.s. Torcy football" accueillant deux équipes de haut niveau
    D - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention à l'association "Torcy handball Marne-la-Vallée" accueillant une équipe de haut niveau
    E - Soutien au sport de haut niveau - équipe "entente ums Pontault Combault handball - Torcy Marne la Vallée handball" 
    F - Soutien au sport de haut niveau - attribution d'une subvention a l' U.M.S. PontaultCombault handball accueillant une equipe de haut niveau.
47. Retrait de la déliberation n°210341 du 25 mars 2021 portant révision des statuts de l'EPCC Ferme du buisson et adoption des statuts de l'EPCC Ferme du buisson
48. Opération premières pages - demande de labellisation et de subvention auprès du ministère de la culture et de la communication
49. Adhésion de la communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne à l'association ADN tourisme - fédération nationale des organismes de tourisme.
50. ZAI de Torcy -protocole foncier entre la communaute d'agglomeration Paris-Vallee de la Marne et l'association sports et loisirs canins de Torcy
51. ZAC de la Regalle à Courtry - prorogation du protocole d'accord portant sur la garantie d'emprunt souscrit par la SPLAIN-M2CA auprès de la caisse regionale de crédit agricole mutuel Brie Picardie
52. Convention de participation financière pour la prise en charge de l'etude : "préparation a la réouverture des sites de baignades : élaboration des profils de baignade et accompagnement des personnes responsables des eaux de baignade"
53. Plan Climat Air Energie Territorial : convention constitutive du groupement de commande avec le SDESM pour la réalisation de prises de vues aeriennes nocturne 
54. Approbation de la charte EPI SEINE
55. Protocole d'accord transactionnel avec la SARL AVENEL THERMIQUE, titulaire du marche n° 13087 concernant le lot 12 " chauffage ventilation / plomberie sanitaire ", pour la " reconstruction du centre de loisirs du verger et restructuration des cinemas de la ferme du buisson a noisiel "
56. Convention ESO 2020-16 définissant les modalites de realisation et de remboursement des travaux realises, par la RATP, de rehausse de la dalle de couverture du poste d'epuisement de la gare de Noisiel de la ligne A du RER afin de rattraper le niveau de la voirie modifié lors du projet de requalification du pôle gare réalisé par la Communauté d'agglomeration de Paris Vallée de la Marne - autorisation donnée au Président de signer
57. Convention spéciale de deversement de l'industriel VEOLIA propreté dans les reseaux d'assainissement publics de la Communaute d'agglomeration Paris - Vallée de la Marne
58. ZAC communautaire d'habitat - presentation du CRACL au 31/12/2020 de la ZAC des coteaux de la Marne a Torcy 
59. Autorisation donnée à la commune de Noisiel de solliciter directement auprès de la Region Ile-de-France une subvention pour les travaux d'amenagement en vue de la relocalisation de l'école allée des bois dans le cadre de la convention régionale de développement urbain sur le quartier deux parcs luzard. 
60. Régularisations foncières entre la CAPVM et CDC HABITAT SOCIAL à Lognes, residence les charmilles 
61. Convention de servitude de passage de canalisations sur les parcelles ac 174, 184 et 195 a torcy (sous réserve de réception de la convention)
62. Attribution d'une subvention communautaire « conseils citoyens »
63. Octroi d'une garantie d'emprunt à ADOMA pour l'opération de construction de 73 logements PLAI - 3 avenue jacques prevert a torcy 
64. Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F RESIDENCES pour un emprunt complémentaire concernant la résidence pour étudiants et jeunes actifs sise ZAC de la haute maison à Champs-sur-Marne
65. Réiteration de garantie d'emprunt à CLESENCE pour le refinancement d'un pret PLS foncier concernant l'opération de construction de 150 logements sise 2 rue alfred nobel à Champs-sur-Marne
66. Réiteration d'une garantie d'emprunt à l'AGOS pour l'allongement de la période de préfinancement de l'emprunt concourant au financement de la construction de 21 logements locatifs sociaux de l'EHPAD malnoue à Emerainville