Conseil communautaire du 19 mai 2022

Ordre du jour

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 31 mars 2022

3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 17 mars au 29 avril 2022

4) Installation d'un nouveau conseiller communautaire

5) Modification de la composition de la commission Finances - Contrôle de gestion - Evaluation des politiques publiques

6) Election des membres de la Commission d'appel d'offres de la CAPVM - Abrogation de la délibération N°2109008 du 30 septembre 2021

FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION / EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

7) Vote du taux d'enlèvement des ordures ménagères appliqué par la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne sur la commune de Pontault-Combault pour l'exercice 2022 - Retrait de la délibération n°2203015 du Conseil communautaire du 31 mars 2022

RESSOURCES HUMAINES

8) Création d'un Comité Social Territorial

9) Fixation du barème dérogatoire des indemnités de déplacement temporaire des agents de la Direction du spectacle vivant et du réseau des conservatoires

10) Conditions de recrutement d'un régisseur général au sein du pôle culturel Les Passerelles

11) Conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives au sein de l'espace aquatique du Nautil

12) Conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives de natation

13) Conditions de recrutement d'un économe de flux au sein de la direction du bâtiment

14) Modification des conditions de recrutement de la responsable communication des établissements intercommunaux

15) Modification des conditions de recrutement de la directrice adjointe en charge de la mise en œuvre opérationnelle au sein de la Direction du Spectacle Vivant

16) Modification des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives

17) Modification des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives de natation au sein de la piscine de l'Arche Guédon

18) Modification des conditions de recrutement d'un technicien systèmes et réseaux CULTURE / TOURISME

19) Convention d'objectifs et de moyens 2022-2023 entre la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne et l'association Théâtre de Chelles

20) Adhésion au Comité régional du Tourisme Paris Ile-de-France

21) Tarifs de l'événement La Grande Aventure 2022

ENVIRONNEMENT / TRAVAUX / RÉSEAUX / TRANSPORTS

22) Adhésion au Syndicat Marne Vive

23) Convention particulière de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un club house pour le tennis au stade Pierre Graff, avec la commune de Courtry

24) Convention particulière de maîtrise d'œuvre pour l'extension de l'Ecole Jacques BREL, avec la commune de Courtry

AMÉNAGEMENT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE / HABITAT

25) Acquisition de la parcelle AS 57 à Torcy, Mail des Iles, auprès de l'EPAMARNE

26) Cession des parcelles AB 14, AP 97, BC 81 et 82 à la commune de Croissy-Beaubourg

27) Bilan annuel 2021 du Contrat de ville-Protocole d'engagements renforcés et réciproques et de la Gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP)

28) Convention tripartite RECIF+ avec Seine-et-Marne Environnement et Ile-de-France Energie concernant la rénovation énergétique

29) Attribution d'une subvention à l'association Equalis au titre de l'année 2022