Agglomération
Bureau communautaire du 28 janvier 2020
Publié le
Ordre du jour
Approbation du compte rendu du bureau communautaire du 5 décembre2019.
Personnel
- Mise à jour du tableau des effectifs – Budget principal.
- Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Restaurant communautaire.
- Mise à jour du tableau des effectifs – Budget annexe Le Nautil.
- Modification des conditions de recrutement du chargé de mission environnement et développement durable.
Habitat
- Octroi d'une garantie d'emprunt à la Fondation COS Alexandre Glasberg pour l'opération de réhabilitation de l'EHPAD COS Le Manoir sise 8 avenue du Gendarme Castermant à Chelles.
- Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Résidences pour l'opération de construction de 172 logements PLS/PLUS sise rue Blaise Pascal à Champs-sur-Marne.
- Octroi d'une garantie d'emprunt à SEQENS (ex France Habitation) pour l'opération de réhabilitation de 520 logements HLM Ordinaire (nouvellement PLUS) sise 6 rue de l'Orme au Charron à Pontault-Combault.
Services publics locaux
Réseaux
- SMAEP de l’Ouest Briard -Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable –Exercice 2018.
Collecte des déchets
- Rapport du SIETREM sur le prix et la qualité du service de collecte, d’évacuation des ordures ménagères pour l’année 2018.
- Rapport du SIETOM sur le prix et la qualitédu service de collecte, d’évacuation des ordures ménagères pour l’année 2018.
Autres points
- Examen de l’ordre du jour et des dossiers du Conseil communautaire du 6 février 2020.
Séance publique