Conseil communautaire du 6 juillet 2020

À noter : Le conseil communautaire est diffusé en direct sur notre chaîne Youtube !
https://bit.ly/videoPVM

Ordre du jour

1. Installation du conseil communautaire
2. Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président prises entre le 26 et le 28 juin 2020. Avis du conseil communautaire sur les délégations consenties en application de l’article 1 de l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
3. Election du Président
4. Détermination du nombre de Vice-Présidents
5. Election des Vice-Présidents
6. Détermination du nombre de membres complémentaires (conseillers délégués) au bureau communautaire et élection de ces membres
7. Charte de l’élu local
8. Fixation des indemnités des élus
9. Crédits affectés au budget primitif pour les collaborateurs de Cabinet
10. Délégation d’attributions au Président
11. Délégation d’attributions au Bureau
12. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (5 titulaires et 5 suppléants)
13. Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (5 titulaires et 5 suppléants)
14. Désignation des délégués titulaires et des délégués suppléants au comité syndical du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Marne-la-Vallée (SIAM)
15. Désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de l’Ouest Briard
16. Désignation des représentants au sein du Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable (SMAEP) de la Région de Lagny-sur-Marne
17. Désignation des délégués titulaires et suppléants au Syndicat Mixte pour l’aménagement du Morbras (SMAM)
18. Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour l’Enlèvement et le Traitement des Résidus Ménagers de la Région de Lagny (SIETREM)
19. Désignation des délégués au syndicat mixte pour l’enlèvement et le traitement des ordures ménagères de la région de Tournan (SIETOM)
20. Désignation des représentants de la CAPVM au sein du comité du Syndicat des Eaux d’Ile de France (SEDIF)
21. Désignation des délégués titulaires et suppléants au sein du comité syndical du Syndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP)
22. Désignation des représentants de la CAPVM au conseil d’administration et désignation d’un représentant aux assemblées générales de la SPLA-IN M2CA
23. Désignation d’un représentant de la CAPVM au sein de la commission de sélection des entreprises de la SPLA-IN M2CA et de son suppléant – ZAC de la Régalle à Courtry
24. Désignation des représentants de la Commission Consultative des Services Publics Locaux 
25. Délégation donnée au président pour saisir la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) 
26. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant à la Commission consultative paritaire du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
27. Désignation du représentant de la communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour candidater au conseil d’administration de la future Université Gustave Eiffel et de 6 représentants pour différentes composantes.

Séance publique

Accès du public dans la limite des places disponibles et dans le respect des gestes barrières et de la distanciation physique.
Port du masque obligatoire.