Conseil communautaire du 30 mars 2023

Ordre du jour

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 février 2023

3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 25 janvier au 14 mars 2023

4) Installation d'une nouvelle élue communautaire

5) Modification de la composition de la commission Culture-Tourisme

6) Modification des délégués titulaires et suppléants de la CAPVM au Comité syndical du SIETOM 77

7) Modification des délégués titulaires et suppléants au conseil d'exploitation de la régie à seule autonomie financière chargée de la gestion de l'office de tourisme de Paris - Vallée de la Marne

8) Modification d'un représentant de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne au sein des conseils d'établissement des conservatoires de Paris - Vallée de la Marne

9) Budget primitif principal - exercice 2023

10) Budget Primitif annexe assainissement - exercice 2023

11) Budget Primitif annexe eau - exercice 2023

12) Budget Primitif annexe restaurant communautaire - exercice 2023

13) Budget Primitif annexe immeuble de rapport - exercice 2023

14) Budget primitif annexe office du tourisme - exercice 2023

15) Budget Primitif annexe activités aquatiques intercommunales - exercice 2023

16) Budget Primitif du budget annexe des zones d'activités économiques - exercice 2023

17) Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2023

18) Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères appliquée par la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne sur la commune de Pontault-Combault pour l'année 2023

19) Programme d'emprunts pour l'année 2023

20) Programme d'actions du Contrat d'aménagement régional (CAR)

21) Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) pour l'année 2023

22) Attribution d'une subvention à l'Amicale du personnel de Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2023

23) Attribution d'une contribution financière à l'établissement public de coopération culturelle "La ferme du buisson" (EPCC) pour l'année 2023

24) Attribution d'une subvention à l'école de musique et orchestre d'harmonie de Champs (EMOHC) pour l'année 2023

25) Attribution d'une subvention à l'Association du théâtre de Chelles pour l'année 2023

26) Attribution d'une subvention à l'Association "Le Collectif du printemps du jazz" pour l'année 2023

27) Attribution d'une subvention à l'association "Livre en Tête" pour l'année 2023

28) Attribution d'une subvention à l'association "Descartes Développement et Innovation" pour l'année 2023

29) Attribution d'une subvention à l'association "INITIATIVE NORD SEINE-ET-MARNE" pour l'année 2023

30) Attribution d'une subvention à l'UNIVERSITE GUSTAVE EIFFEL pour l'année 2023

31) Attribution d'une subvention à l'association "FRANCE ACTIVE SEINE-ET-MARNE ESSONNE" pour l'année 2023

32) Attribution d'une subvention à l'association "ADIE" pour l'année 2023

33) Attribution d'une subvention à l'association "LES PETITS DEBROUILLARDS" pour l'année 2023

34) Attribution d'une subvention à l'association "RESEAU ENTREPRENDRE SEINE-ET-MARNE" pour l'année 2023

35) Attribution d'une subvention à l'association Mission Locale de Paris - Vallée de la Marne pour l'année 2023

36) Attribution de deux subventions à l'association Maison Intercommunale de l'Insertion et de l'Emploi (M2IE) pour l'année 2023

37) Convention triennale 2023 - 2025 avec l'association "Ecole de la Deuxième Chance" (E2C)

38) Attribution d'une subvention à l'association "Ecole de la Deuxième Chance" (E2C) pour l'année 2023

39) Attribution d'une subvention à l'Association Régionale pour l'Insertion, le Logement et l'Emploi (ARILE) pour l'année 2023

40) Attribution d'une subvention à l'association "Evasion Urbaine" pour l'année 2023

41) Attribution d'une subvention à l'association "Salon de l'Intelligence de la Main et de la Technologie" (SIMT) pour l'année 2023

42) Attribution d'une subvention à l'association Seine et Marne Environnement pour l'année 2023

43) Attribution d'une subvention à l'association AGVRNV La Luciole Vairoise pour l'année 2023

44) Attribution d'une subvention à l'association La Paume de Terre pour l'année 2023

45) Attribution d'une subvention à l'association Les Ciboulettes pour l'année 2023

46) Attribution d'une subvention à l'association Au Fil de l'Eau pour l'année 2023

47) Attribution d'une subvention à l'association des apiculteurs d'Ile de France pour l'année 2023

48) Attribution d'une subvention à l'association Cercle Paysan pour l'année 2023

49) Attribution d'une subvention à l'association Ecout(é)cris pour l'année 2023

50) Attribution d'une subvention à l'association Les Amis de Germenoy pour l'année 2023

51) Attribution d'une subvention à l'association Pérambulations pour l'année 2023

52) Attribution d'une subvention à l'association Le rucher Lognot pour l'année 2023

53) Attribution d'une subvention au CIDFF Sud Est francilien pour l'année 2023

54) Attribution d'une subvention à l'association France Victimes 77 pour l'année 2023

55) Attribution d'une subvention à l'association ADIL 77 pour l'année 2023

56) Attribution d'une subvention à l'association REBOND 77 pour l'année 2023

57) Attribution d'une subvention à l'association de contrôle judiciaire socio-éducatif (ACJUSE) pour l'année 2023

58) Attribution d'une subvention au Comité Départemental de Seine-et-Marne de Tennis pour l'organisation d'un tournoi international de Tennis féminin

59) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "A.N.S Les Aquarines" accueillant des sportives inscrites sur la liste ministérielle pour l'année 2023

60) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Brou-sur-Chantereine Pétanque" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2023

61) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Aqua Club Pontault - Roissy" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2023

62) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'"Association Sports de Chelles - Judo" accueillant des sportifs inscrits sur liste ministérielle pour l'année 2023

63) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Badminton Club de Noisiel" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2023

64) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Club de Danse de Pontault-Combault" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2023

65) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente Pongiste de Lognes" accueillant une sportive inscrite sur la liste ministérielle pour l'année 2023

66) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Evasion Urbaine Torcy Futsal" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2023

67) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Gong Académie Emerainville" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2023

68) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Judo Club de Pontault-Combault" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2023

69) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Marne-la-Vallée Basket Val Maubuée" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2023

70) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "MJC / MPT Boris Vian" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2023

71) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Roissy-en-Brie U.S. Football" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2023

72) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Shooters 77" à Pontault-Combault accueillant une sportive inscrite sur la liste ministérielle pour l'année 2023

73) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Torcy Canoë Kayak" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2023

74) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "US Torcy Paris - Vallée de la Marne Football" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2023

75) Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Tribe Skateboard Chelles" accueillant des sportives inscrites sur la liste ministérielle pour l'année 2023

76) Conditions de recrutement du responsable exploitation eau et assainissement

77) Modification des conditions de recrutement d'un économe de flux au sein de la Direction du bâtiment

78) Modification de la procédure de recueil des signalements émis par des lanceurs d'alerte

79) Tarifs événement Lupin dans la ville

80) Convention-cadre de partenariat Cap sur la Marne

81) Ajustement des tarifs du spectacle vivant pour la saison 2023-2024 et suivantes

82) Convention pour la réalisation des travaux de réhabilitation, de renouvellement, d'amélioration des réservoirs de Bussy-Saint-Martin entre le SMAEP de la région de Lagny-sur-Marne, la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne et le SMAEP de l'Ouest Briard

83) Cession des parcelles cadastrées section AB N°14, AP N°97, BC N°81 et N°82 situées sur la commune de Croissy-Beaubourg

84) Convention de servitude de passage de canalisation sur les parcelles cadastrées section AM 193 à Champs-sur-Marne et CH 36 à Noisy-le-Grand

85) Modification du règlement du dispositif d'aide à l'habitat en faveur du parc public

86) Octroi d'une garantie d'emprunt à CDC Habitat Social pour l'opération de résidentialisation de 56 LLS "Les Charmilles" à Lognes