Conseil communautaire du 27 juin 2024

Ordre du jour

1. Nomination d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 30 mai 2024
3. Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 15 mai au 11 juin 2024
4. Convention avec la société L'Oréal Beauté Dermatologique pour l'accueil de son personnel aux restaurants communautaires
5. Approbation du compte de gestion - budget principal - exercice 2023
6. Approbation du compte de gestion - budget annexe assainissement - exercice 2023
7. Approbation du compte de gestion - budget annexe eau - exercice 2023
8. Approbation du compte de gestion - budget annexe restaurant communautaire - exercice 2023
9. Approbation du compte de gestion - budget annexe immeubles de rapport - exercice 2023
10. Approbation du compte de gestion - budget annexe office du tourisme - exercice 2023
11. Approbation du compte de gestion - budget annexe activités aquatiques intercommunales - exercice 2023
12. Approbation du compte de gestion - budget annexe zones d'activités économiques - exercice 2023
13. Adoption du compte administratif - budget principal - exercice 2023
14. Adoption du compte administratif - budget annexe assainissement - exercice 2023
15. Adoption du compte administratif - budget annexe eau - exercice 2023
16. Adoption du compte administratif - budget annexe restaurant communautaire - exercice 2023
17. Adoption du compte administratif - budget annexe immeubles de rapport - exercice 2023
18. Adoption du compte administratif - budget annexe office du tourisme - exercice 2023
19. Adoption du compte administratif - budget annexe activités aquatiques intercommunales - exercice 2023
20. Adoption du compte administratif - budget annexe zones d'activités économiques - exercice 2023
21. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal - exercice 2023
22. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe assainissement - exercice 2023
23. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe eau - exercice 2023
24. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe restaurant communautaire - exercice 2023
25. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe immeubles de rapport - exercice 2023
26. Affectation du résultat d'exploitation du budget annexe office du tourisme - exercice 2023
27. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe activités aquatiques intercommunales - exercice 2023
28. Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe zones d'activités économiques - exercice 2023
29. Programme d'actions du Contrat Intercommunal de Développement (CID) - 2ᵉ génération : Modification de la délibération n°2302010 du Conseil communautaire du 9 février 2023
30. Attribution d'un fonds de concours à la ville de Noisiel pour la participation financière à la mise en place d'agents de sécurité aux entrées du parc de Noisiel
31. Programme d'actions du Contrat d'Aménagement Régional (CAR) Requalification du grand bassin à Lognes, requalification de la ZI Jean Cocteau à Pontault-Combault et démolition/reconstruction du conservatoire Lionel Hurtebize à Champs sur Marne : abrogation de la délibération n° 2403019 du conseil communautaire du 28 mars 2024
32. Modification temporaire de la délibération du 10 octobre 2019 portant mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des années 2024 et 2025 Abrogation de la délibération n°2403078 du 28 mars 2024
33. Détermination des conditions de recrutement d'un professeur de danse classiqu
34. Détermination des conditions de recrutement de certains enseignants des pratiques musicales
35. Détermination des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives d'escalade au Nautil
36. Détermination des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives au sein de l'espace forme du Nautil
37. Détermination des conditions de recrutement d'un Juriste d'accès au droit au sein de la Maison de la Justice et du Droit de Chelles
38. Modification des conditions de recrutement du directeur technique du spectacle vivant
39. Modification des conditions de recrutement d'un directeur des médiathèques de Chelles
40. Recrutement d'apprentis
41. Attribution d'un fond d'aide aux projets de santé (FAPS) pour l'aménagement de locaux communaux permettant l'installation de professionnels de santé sur la commune de Pontault-Combault
42. Mise à jour du barème tarifaire de la taxe de séjour à compter du 1ᵉʳ janvier 2025.
43. Adoption des tarifs des animations et visites programmées par l'Office de Tourisme de Paris Vallée de la Marne
44. Adoption des tarifs relatifs à la vente d'objets promotionnels par l'Office de Tourisme de Paris Vallée de la Marne pendant les JOP 2024
45. Prise de participation de la SEM Aménagement 77 dans des sociétés civiles SCCV et une société commerciale SAS pour la réalisation d'opérations immobilières en co promotion
46. Convention partenariale stratégique entre la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne et l'Établissement Public Foncier d'Île-de-France : Compte rendu d'activités 2023 et perspectives 2024
47. Attribution d'une subvention à l'association "École de la Deuxième Chance Seine-et-Marne" pour l'année 2024
48. Arrêt du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2024 2028 de Paris Vallée de la Marne
49. Avenant n°1 à la convention de participation financière pour le ramassage propreté sur les bords de Marne et le canal de Chelles
50. Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de financement de l'État à la Communauté d'agglomération Paris  - Vallée de la Marne relative à la requalification de la rue Jean Cocteau à Pontault-Combault.
51. Constitution d'une servitude d'écoulement des eaux et d'une servitude non aedificandi sur la parcelle AJ 194, sise allée Arthur Chaussy à Lognes au profit de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
52. Traité de concession d'aménagement du "cœur de projet" du NPNRU Deux Parcs à Noisiel : présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) du 31 décembre 2023
53. ZAC des Coteaux de la Marne à Torcy : présentation du CRACL au 31 décembre 2023
54. Réitération de garantie d'emprunt à CDC Habitat Social pour le refinancement de 2 prêts concernant la construction de 52 logements locatifs sociaux situés boulevard du Segrais, rue Gabriel et Grande Allée des Charmilles à Lognes
55. Octroi d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour l'opération de construction de 24 logements locatifs soci aux situés Résidence Allée de la Ferme 1 allée de la Ferme à Noisiel
56. Octroi d'une garantie d'emprunt à CDC HABITAT SOCIAL pour l'opération de réhabilitation de la Résidence Maisons et Jardins de 90 logements locatifs sociaux, sise 1,3,5 allée de la Tour et 2,4 allée des Taillis à Champs sur Marne