Agglomération
Conseil communautaire du jeudi 13 février 2025
Publié le
- Nomination d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 19 décembre 202
- Relevé des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation d'attributions du 3 décembre 2024 au 27 janvier 2025 inclus
- Rapport sur l'égalité femmes / hommes de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne Exercice 2024
- Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne
exercice 2024 - Approbation du rapport d'orientation budgétaire 2025
- Présentation du rapport social unique (RSU) 2023
- Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine-et-Marne
- Modification des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives de natation
- Tarifs des animations et visites programmées par l'Office de Tourisme de Paris Vallée de la Marne
- Tarif de vente de posters OMY de l'Office de Tourisme de Paris Vallée de la Marne
- Intervention foncière sur la commune de Champs sur Marne : présentation des grandes orientations du compte-rendu d'activités 2023 et clôture de la convention
- Convention avec l'Université Gustave Eiffel, relative au programme de recherche collaborative CityFab/Paris Vallée de la Marne
- Participation de Grand Paris Aménagement, de l'EpaMarne/EpaFrance et de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat au capital de la SEM Aménagement 77 : modification du pacte d'actionnaires
- Convention de financement relative aux travaux d'aménagement du carrefour RD34/ avenue Albert Sarraut et chemin de Chantereine en giratoire à Chelles
- Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) 2024 2028 de Paris Vallée de la Marne
- Avis de la CA Paris Vallée de la Marne Enquête publique unique pour le projet d'extension de l'installation de
stockage de déchets dangereux (ISDD) de Villeparisis et Courtry sur la commune de Le Pin, la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Le Pin afférent et l'instauration d'une servitude d'utilité publique d'isolement - ZAC des Coteaux de la Marne Engagement relatif au maintien du statut public de la trame centrale durant 20 ans au moins
- Adoption du "référentiel évaluatif" du contrat de ville 2024-2030
- Adoption de la grille tarifaire et du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de la CA PVM
- Prise de participation de la CA PVM dans la Société d'économie mixte Habitat 77
- Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Seine-et-Marne pour l'opération de réhabilitation de 25 pavillons sis rue Auguste Rodin, rue des Trembles, rue des Ormeaux, avenue des Linas à Courtry
- Octroi d'une garantie d'emprunt à HABITAT 77 pour l'opération de réhabilitation de 270 logements locatifs sociaux sise résidence des Pommiers à Noisiel et Champs sur Marne