Conseil communautaire du jeudi 27 mars 2025

Présentation d’une nouvelle élue communautaire

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

1. Nomination d'un secrétaire de séance
2. Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 13 févri er 2025
3. Relevé des décisions prises par le Président dans le cadre de sa délégation
   d'attributions pour la période du 28 janvier au 10 mars 2025 inclus
4. Modification de la composition de la commission Sport Santé
5. Modification de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
6. Modification des représentants des conseils d'établissement des conservatoires et du conseil d'établissement unique pour l'ensemble du réseau des conservatoires
7. Modification des représentants au Syndic at Mixte Marne Vive
8. Modification des représentants dans les établissements du secondaire FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION / EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES Etat des indemnités des Elus de 2024
9. Budget principal Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 et prévision d'affectation sur l'exercice  2025
10. Budget Primitif 2025 budget principal
11. Budget Primitif 2025 budget annexe assainissement
12. Budget Primitif 2025 budget annexe eau
13. Budget Primitif 2025 budget annexe restaurant communautaire
14. Budget Primitif 2025 budget annexe immeubles de rapport
15. Budget Primitif 2025 budget annexe office du tourisme
16. Budget Primitif 2025 budget annexe activités aquatiques intercommunales
17. Budget Primitif 2025 budget annexe zones d'activités économiques
18. Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2025
19. Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) appliquée par la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur le territoire de la commune de Pontault-Combault pour l'exercice 2025
20. Approbation du produit de la Taxe sur la Gestion des Milieux Aquatiques et la Prévention
    des Inondations (GEMAPI) pour l'année 2025
21. Programme d'emprunts pour l'année 2025

22. Attribution d'un fonds de concours à la commune de Torcy pour les travaux de
    revêtement du terrain synthétique du stade du Frémoy (terrain Jean-Pierre Damont)
     

    Conflit d’intérêt : tableau des élus par organisme
    
    Tableau des subventions hors sport de haut niveau

23. Attribution d'une subvention à l'Amicale du personnel de Paris Vallée de la Marne pour l'année 2025
24. Attribution d'une subvention à l'École de Musique et Orchestre d'harmonie de Champs (EMOHC) pour l'année 2025
25. Attribution d'une subvention à l'association “Le Collectif du Printemps du Jazz” pour l'année 2025
26. Attribution d'une subvention à l'association “Livre en Tête” pour l'année 2025
27. Attribution d'une subvention à l'Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) pour l'année 2025
28. Attribution d'une subvention à l'association Les Petits Débrouillards pour l'année 2025
29. Attribution d'une subvention à l'association "Réseau Entreprendre Seine-et-Marne" pour l'année 2025
30. Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Île-de-France pour l'année 2025
31. Attribution d'une subvention à l'Association Régionale pour l'Insertion, le Logement et l'Emploi, pour l'année 2025
32. Attribution de subvention à l'association Seine-et-Marne Environnement année 2025
33. Attribution d'une subvention à l'association AGVRNV la Luciole Vairoise pour l'année 2025
34. Attribution d'une subvention à l'association La Paume de Terre pour l'année 2025
35. Attribution d'une subvention à l'association Les Ciboulettes pour l'année 2025
36. Attribution d'une subvention à l'association Au Fil de l'Eau pour l'année 2025
37. Attribution d'une subvention à l'association des Apiculteurs d'Île-de-France pour l'année 2025
38. Attribution d'une subvention à l'association Ecout(é)cris pour l'année 2025
39. Attribution d'une subvention à l'association de chasse de Marne la Vallée Année 2025
40. Attribution d'une subvention à l'association Vivre Autrement en Vallée de la Marne pour l'année 2025
41. Attribution d'une subvention au Centre d'Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF) Sud Est Francilien pour l'année 2025
42. Attribution d'une subvention à l'Association de Contrôle Judiciaire Socio Educatif  (ACJuSE) pour l'année
43. Attribution d'une subvention à l'association Centre d'Etudes, de Recherches, d'Accompagnement Familial par la Médiation (CERAF MEDIATION), pour l'année 2025
44. Attribution d'une subvention à l'association Rebond 77 pour l'année 2025
45. Attribution d'une subvention à l'association AIDES pour l'année 2025
46. Attribution d'une subvention à l'association Seine-et-Marne Environnement pour la mise en œuvre du Service Public de Rénovation de l'Habitat (SPRH) sur l'année 2025
47. Attribution d'une subvention à l'association du Théâtre de Chelles pour l'année 2025
48. Attribution d'une subvention à l'Établissement Public de Coopération culturelle “La Ferme du Buisson” (EPCC) pour l'année 2025
49. Attribution d'une subvention à l'association "Initiative Nord Seine et Marne" pour l'année 2025
50. Attribution d'une subvention à l'association “Descartes Développement et Innovation” pour l'année 2025
51. Attribution d'une subvention à l'Université Gustave Eiffel pour l'année 2025
52. Attribution d'une subvention à l'association “France Active Seine-et-Marne Essonne” pour l'année 2025
53. Attribution d'une subvention à la Maison Intercommunale d'Insertion et de l'Emploi (M2IE) pour l'année 2025
54. Attribution d'une subvention à l'association “Mission Locale Paris Vallée de la Marne” pour l'année 2025
55. Attribution d'une subvention à l'association "Salon de l'Intelligence de la Main et de la Technologie" pour l'année 2025
56. Attribution d'une subvention à l'association École de la Deuxième Chance de Seine-et-Marne pour l'année 2025
57. Attribution d'une subvention à l'association AVIMEJ / FRANCE VICTIMES 77 relative aux permanences d'accès au droit et d'aide aux victimes pour l'année 2025
58. Attribution d'une subvention à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement de Seine-et-Marne (ADIL 77) pour l'année 2025
59. Attribution d'une subvention à l'association Torcy Canoë Kayak Année 2025
60. Soutien au sport de haut niveau : modification des critères d'attribution des subventions dans le cadre du soutien au sport de haut niveau
    
    Tableau des subventions sport de haut niveau
61. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Torcy Canoë Kayak" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2025
62. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "A.S.N.S Les Aquarines" accueillant des sportives inscrites sur la liste ministérielle pour l'année 2025
63. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Association Sports de Chelles Judo" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2025
64. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Chelles Tennis de Table" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2025
65. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente Pongiste de Lognes" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2025
66. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Judo Club Pontault Combault" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2025
67. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Union Sportive Lognes Football" accueillant une sportive inscrite sur la liste ministérielle pour l'année 2025
68. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Marne la Vallée Basket Val Maubuée" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2025
69. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Union Multisports Pontault-Combault Football" accueillant une sportive inscrite sur la liste ministérielle pour l'année 2025
70. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "U.S. Torcy Paris Vallée de la Marne Football" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2025
71. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Tribe Organisation" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour l'année 2025
72. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association " Vallée de la Marne Athlétisme 77" accueillant des sportifs inscrits sur la liste ministérielle pour
73. Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Association Sports de Chelles Aquatique" accueillant un sportif inscrit sur la liste ministérielle pour l'année 2025
    
    RESSOURCES HUMAINES
74. Détermination des conditions de recrutement d'un technicien assainissement
75. Détermination des conditions de recrutement d'un technicien assainissement
76. Détermination des conditions de recrutement du responsable du pôle sécurité contrôle des bâtiments
77. Détermination des conditions de recrutement du Responsable de pôle fluides et énergie
78. Détermination des conditions de recrutement du régisseur lumière
79. Modification des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives au sein de l'espace aquatique du Nautil
    
    SPORT / SANTÉ
80. Attribution d'un Fond d'Aide aux Projets de Santé (FAPS) pour la création d'une Maison médicale perme ttant l'installation de professionnels de santé sur la commune de Torcy
    
    CULTURE / TOURISME
81. Tarifs des animations et visites programmées par l'Office de Tourisme de Paris Vallée de la Marne Abrogation de la délibération n° 2502009 du conseil communautaire du 13 février 2025
82. Tarifs Croisières Cap sur la Marne 2025
83. Tarifs événement “La Balade Crépusculaire”
84. Tarifs événement nocturne “Nuit des forêts”
85. Tarif pour l'occupation du domaine public extérieur "Guinguette"
    
    DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE / COMMERCES / EMPLOI / ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
86. ZAC du Gué de Launay à Vaires-sur-Marne : avenant n°6 au traité de concession d'aménagement
    
    ENVIRONNEMENT / TRAVAUX / RÉSEAUX / TRANSPORTS
87. Convention pluriannuelle de partenariat 2025 2027 entre la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne et l'association Airparif
88. Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne la Vallée (SIAM) : rapport annuel sur le prix et la qualité de service de l'assainissement 2023
89. Convention ave c le Département du Val de Marne relative à la contribution financière de la CAPVM à la gestion et à l'entretien des ouvrages départementaux permettant leur raccordement à la station d'épuration de Valenton
    
    AMÉNAGEMENT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE / HABITAT
90. Entrée des communes de Lognes et de Roissy en Brie au capital de la SPLA IN M2CA, évolution des statuts et du pacte d'actionnaires de la SPLA IN M2CA Accord de la CA Paris Vallée de la Marne
91. Acquisition de l'assiette foncière du parking de stationnement régional de Torcy auprès de l'EpaMarne
92. Subvention politique de la ville : règlement d'attribution 2025
93. Octroi d'une garantie d'emprunt à Batigère Habitat pour l'opération d'acquisition amélioration de 18 LLS sis 2 16 allée des Enfants à Torcy
94. Octroi d'une garantie d'emprunt à Batigère Habitat pour l'opération d'acquisition amélioration de 19 LLS sis 19 allée des Commerces à Torcy
95. Octroi d'une garantie d'emprunt à Batigère Habitat pour l'opération d'acquisition amélioration de 4 LLS sis 10 passage de la Mogotte à Torcy
96. Octroi d'une garantie d'emprunt à Trois Moulins Habitat pour l'opération de réhabilitation de 258 LLS situés Cours des Deux Parcs à Noisiel
97. Octroi d'une garantie d'emprunt à Plurial Novilia pour le rachat de 58 LLS auprès de CDC Habitat situés au 14 16 18 20 rue Pablo Picasso à Champs sur Marne