Conseil communautaire du jeudi 21 novembre 2024
Publié le
- Nomination d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 26 septembre 2024
- Relevé des décisions du Président prises dans le cadre de sa délégation d'attributions du 11 septembre au 5 novembre 2024 inclus
- Modification de la délibération n°2309015 du 28 septembre 2023 fixant les méthodes utilisées pour les amortissements en nomenclature M57
- Attribution d'un fonds de concours à la commune d'Émerainville pour les travaux de voirie rue d'Emery
- Fixation du montant des attributions de compensation 2024 définitives
- Fixation du montant des attributions de compensation 2025 provisoires
- Détermination des conditions de recrutement de la chargée de mission immobilier et implantation d'entreprises
bureaux - Détermination des conditions de recrutement du poste de chargé de mission GEMAPI
- Adoption de la politique de sécurité des systèmes d'information et des chartes informatiques
- Convention tripartite entre la CAPVM, Île-de-France Mobilité et la Ville de Vaires sur Marne relative à la gestion partenariale de la zone "Approche de Site" (volet Transports) autour du Stade Nautique Olympique à Vaires sur Marne pendant les Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association “Pontault-Combault Handball” accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Torcy Handball Marne la Vallée"
accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025 - Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente PCTSLM 77" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "UMS Pontault-Combault tennis de table" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Entente pongiste de Lognes tennis de table" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "US Torcy Paris Vallée de la Marne football" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association “Marne la Vallée basket-ball” accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association “volley-ball Torcy Marne la Vallée” accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association “Union Sportive de Lognes volley-ball” accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Stade Pontellois" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'associatio n "Association Sports de Chelles
Aquatique" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025 - Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "A.S.N.S. les Aquarines" accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association “Haltéro club Vallée de la Marne” accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 20 24/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association “Association Sports de Chelles Judo” accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Judo Club Pontault Combault"
accueillant plusieurs équipes évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025 - Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Association Sports de Chelles
Canoë Kayak" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025 - Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Crazy Bowlers BC Chelles" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d'une subvention à l'association "Sengol 77 Futsal Lognes" accueillant une équipe évoluant au niveau national pour la saison 2024/2025
- Réseau des médiathèques : contrat territoire lecture
- Adoption des nouveaux tarifs pour la vente d'objets promotionnels par l'Office de tourisme de Paris Vallée de la Marne
- Renonciation au droit de préemption de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne dans le cadre de la cession des actions du Conseil Départemental de Seine-et-Marne, de la ville de Melun et de la CAF du capital de la SEM AMENAGEMENT 77
- Avenant n°1 à la convention partenariale stratégique entre la communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne et l'Etablissement Public Foncier d'Île-de-France
- ZAC de la Régalle à Courtry : compte rendu d'activité à la collectivité locale (CRACL) Année 2023
- ZAC de la Régalle à Courtry : avenant n°5 à la convention d'avance de trésorerie
- ZAC de la Régalle à Courtry : avenant n°6 au traité de concession d'aménagement
- Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Champs sur Marne
- Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Chelles
- Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Noisiel
- Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Pontault-Combault
- Extension de la dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés à Roissy en Brie
- Approbation du Bilan des Émissions de Gaz à Effet de Serre (BEGES) 2024 2027 de la Communauté
d'agglomération Paris Vallée de la Marne - Avenant n°1 à la convention de participation pour une étude relative à la stratégie Eau Potable Vallée de la Marne, suite à l'intégration de 4 communes au périmètre technique de l'étude
- Convention de co-maitrise d'ouvrage pour la réalisation du diagnostic vers l'amont et plan d'actions complémentaires dans le cadre de la recherche des substances dangereuses dans les eaux (RSDE) du système d'assainissement de
Lagny sur Marne - Rétrocession des réseaux d'assainissement du "clos des châtaigniers" impasse des Peupliers à Roissy en Brie
- Protocole transactionnel entre le Département du Val-de-Marne et la Communauté d'agglomération Paris Vallée de
la Marne relatif à la contribution financière de la CAPVM à la gestion et à l'entretien des ouvrages départementaux
permettant leur raccordement à la station d'épuration de Valenton pour les années 2023 et 2024 Retrait de la
délibération n° 2309048 du 28 septembre 2023 - SEDIF : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'eau potable 2023
- SMAEP de la région de Lagny sur Marne : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable 2023
- SMAEP de la région de l'ouest Briard : Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service de l'eau potable 2023
- Avis de la CAPVM relatif au projet du Pla n des Mobilités en Île-de-France 2030
- Convention d'intervention foncière EPFIF sur la commune de Courtry : présentation des grandes orientations du
CRACL 2023 - Convention d'intervention foncière EPFIF sur la commune de Brou-sur-Chantereine : présentation des grandes
orientations du CRACL 2023 - "Cœur de Projet" du NPNRU Deux Parcs Luzard à Noisiel : avenant n°2 au Traité de Concession
- Nouvelle contractualisation France Rénov avec le Pacte Territorial
- Octroi d'une garantie d'emprunt à Trois Moulins Habitat pour l'opération d'acquisition d'un ensemble immobilier de
361 logements locatifs sociaux appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13 square
Robert Cassart, 1 à 9 square Mendes France et 51 A.B.C. aven ue du Château à Pontault-Combault - Octroi d'une garantie d'emprunt à 1001 Vies Habitat pour l'opération de réhabilitation de 168 logements locatifs
sociaux de la résidence Le Luzard situés 7, 9, 11, 20, et 22 allée Eugène Pottier à Champs sur Marne - Maintien de la garantie d'emprunt à Trois Moulins Habitat suite à l'acquisition d'un ensemble immobilier de 361
logements locatifs sociaux 204 garages appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13
square Robert Cassart, 1 à 9 square Mendès France, 51 A.B.C. avenue du Château à Pontault-Combault