Conseil communautaire du 30 mai 2024

Ordre du jour

1. Nomination d'un secrétaire de séance 
2. Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 28 mars 2024 
3. Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 13 mars au 14 mai 2024 
4. Modification d'un délégué suppléant au Conseil d'exploitation de la régie à seule autonomie financière chargée de la gestion de l'Office de tourisme de Paris-Vallée de la Marne
5. Attribution d'un fonds de concours à la commune de Pontault-Combault pour la création d'un terrain en gazon synthétique au stade Morane
6. Détermination des conditions de recrutement d'un Directeur général adjoint Support contractuel 
7. Détermination des conditions de recrutement du Directeur général adjoint Développement territorial contractuel 
8. Détermination des conditions de recrutement d'un technicien assainissement 
9. Détermination des conditions de recrutement du Responsable de l'atelier électricité 
10. Détermination des conditions de recrutement d'un responsable prévention, santé et sport-santé 
11. Détermination des conditions de recrutement du coordinateur sport santé 
12. Détermination des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives d'escalade 
13. Protocole d'accord transactionnel avec la Société Générale de faux-plafonds et isolation (SOGEFI) 
14. Convention d'objectifs et de moyens 2024-2025 avec l'association du Théâtre de Chelles 
15. Attribution d'une subvention à l'association chelloise "Des bulles dans la Marne" pour l'organisation du Salon de la bande-dessinée et du manga les 12 et 13 octobre 2024 
16. Attribution d'une subvention à l'association “Lire et Partager” pour l'année 2024 
17. Création et modalités d'organisation du concours "Les trophées de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et de l'économie sociale et solidaire (ESS)" 
18. Conventions de partenariat pour la mise en oeuvre du Programme CEE "ACTEE +"-Fonds "CHÊNE 1" 
19. Attribution de subvention à l'association Seine et Marne Environnement - Année 2024 
20. Attribution d'une subvention à l'association Vivre Autrement en Vallée de la Marne pour l'année 2024 
21. Projet Bus Bords de Marne : avis avant l'ouverture de l'enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité publique 
22. Eco-station bus de Torcy : convention d'utilisation occasionnelle entre la CAPVM, le gestionnaire RATP et Paris 2024 pour l'organisation du transport des accrédités vers le Stade Nautique Olympique 
23. Parking vélo Ile de France Mobilités : convention de mandat de recettes liée aux abonnements avec la société Cykléo 
24. Acquisition de la parcelle cadastrée section AM 401 à Champs-sur-Marne auprès de l'EPAMARNE pour l'agrandissement de l'accès de la station de géothermie : abrogation des délibérations du Conseil communautaire n°2206054 du 30 juin 2022 et n°2403091 du 28 mars 2024 
25. Cession à la Commune de Croissy-Beaubourg de la parcelle cadastrée section AB n°14 
26. Attribution de subventions Politique de la ville au titre de l'année 2024 
27. Arrêt du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d'Information des Demandeurs (PPGDID) 
28. Gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux : approbation de la convention type d'objectifs de réservation avec les organismes HLM, et du document cadre commun intercommunal de réservation 
29. Octroi d'une garantie d'emprunt à SEQENS pour l'opération de construction de 28 logements locatifs sociaux sise 10/12 rue Gilbert Rey à Pontault-Combault