Conseil communautaire du 29 février 2024

Ordre du jour

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2023

3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 29 novembre 2023 au 23 janvier 2024

4) Modification des délégations d'attribution du conseil communautaire au Président : abrogation de la délibération n°2112042 du 16 décembre 2021

5) Modification des délégués titulaire et suppléant du Syndicat Intercommunal d'Assainissement de Marne la Vallée

6) Rapport d'activité et de développement durable de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne exercice 2023

7) Rapport d'égalité femmes/hommes de la Communauté d'agglomération Paris Vallée de la Marne exercice 2023

8) Approbation du rapport d'orientation budgétaire 2024

9) Avis de la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne sur le projet de schéma régional de l'habitat et de l'hébergement d'Ile de France

10) Cession d'une emprise de la parcelle cadastrée section AL n°221 à Torcy au Ministère de l'Intérieur

11) Conventions de transfert des ouvrages en voirie et réseaux divers et espaces communs du lotissement sur le site de la chocolaterie de Noisiel Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2022

12) Modification de la participation à la protection sociale complémentaire

13) Approbation de la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne

14) Modification de la mise en place des astreintes techniques Abrogation de la délibération n°171224 du 14 décembre 2017

15) Mise en place des astreintes pour les filières autres que la filière technique

16) Modification de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves (ISOE) allouée a ux professeurs et assistants d'enseignement artistique

17) Avenant n°2 au contrat de concession de services pour la gestion et exploitation du Centre Aquatique Intercommunal de Paris Vallée de la Marne à Champs sur Marne, conclu avec la société Vert Marine

18) Tarifs de l'évènement Escape Game 2024

19) Tarifs des croisières Cap sur la Marne 2024

20) Arrêt des cartes stratégiques de bruit (CSB) de 4ème échéance de l'agglomération Paris Vallée de la Marne

21) Convention de partenariat portant sur un pr ojet de recherche et de développement pour la mise en oeuvre de stratégies GEMAPI, écologiques et d'usages adaptées aux territoires denses et peu denses dans un contexte de changement climatique

22) Convention spéciale de déversement de l'industriel GEOVA L dans les réseaux publics d'assainissement de la Communauté d'Agglomération Paris Vallée de la Marne

23) Modification du périmètre de classement du réseau de chaleur de Géomarne (Champs sur Marne et Noisiel)

24) Convention de participation financière pour l'entretien des espaces extérieurs du parking Relais de Pontault Combault