Conseil communautaire du 10 février 2022

La séance sera retransmise en direct sur la chaîne Youtube de l'Agglomération.

Ordre du jour

1. Nomination d'un secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du conseil communautaire du 16 décembre 2021
3. Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attribution du 3 décembre 2021 au 26 janvier 2022
4. Modification des tarifs du restaurant communautaire de la CAPVM
5. Rapport sur l'égalité femmes-hommes à la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l'année 2021
6. Rapport d'activité et de développement durable 2021 de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne
7. Vote du débat d'orientation budgétaire sur la base du rapport d'orientation budgétaire 2022
8. Convention de mise à disposition de moyens techniques et de remboursement des dépenses engagées par la commune de Roissy-en-Brie au bénéfice de la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne
9. Convention d'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du centre de gestion de Seine-et-Marne
10. Contrat d'apprentissage au sein de la Direction du tourisme et de l'attractivité du territoire
11. Conditions de recrutement d'un Responsable administratif au sein du pôle des conservatoires de Torcy et Vaires-sur-Marne
12. Conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives au sein de l'espace forme du Nautil
13. Modification des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives d'escalade au Nautil
14. Modification des conditions de recrutement d'un éducateur des activités physiques et sportives au sein de l'espace forme du Nautil
15. Modification des conditions de recrutement d'un chargé d'implantation des entreprises
16. Contrat d'engagement républicain des associations et fondations bénéficiant de subventions publiques ou d'un agrément de l'Etat
17. Tarifs des animations et visites programmées par l'Office de Tourisme de Paris-Vallée de la Marne - Abrogation de la délibération n°2109038 du Conseil Communautaire du 30 septembre 2021
18. Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association Airparif
19. Convention cadre de gestion de la Réserve Naturelle Régionale des Îles de Chelles
20. Convention de participation financière pour la gestion des espaces naturels régionaux du Maubuée, de la Vallée de la Marne et du Mont-Guichet gérés par l'Agence des espaces verts de la région Ile-de-France
21. Approbation du Schéma Directeur Cyclable
22. Charte de la démarche de vitalisation des 68 quartiers de gare du Grand Paris Express
23. Approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements de la ZAC Les Hauts de Nesles
24. Cession d'un emplacement de parking Rue du Four à Chelles à la SCI ZHENG et WANG
25. Cession de la parcelle AB 540 à Noisiel et à Marne et Chantereine Habitat
26. Autorisation accordée à la commune de Torcy de solliciter directement auprès de la région Ile-de-France une subvention dans le cadre de la Convention Régionale de Développement Urbain pour la sécurisation et le réaménagement du passage de la Mogotte, dans le quartier de l'Arche Guédon à Torcy.
27. Contrat de relance du logement
28. Octroi d'une garantie d'emprunt à Vilogia pour l'opération d'acquisition en VEFA de 37 logements locatifs sociaux (15 PLUS/11 PLAI/11 PLS) sise rue de l'Est à Pontault-Combault
29. Octroi d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour l'acquisition en VEFA de 6 logements locatifs sociaux (3 PLAI/3 PLUS) sise 22-26B rue des Chênes à Courtry
30. Octroi d'une garantie d'emprunt à 3F Seine-et-Marne pour l'opération de réhabilitation de 90 logements Allée des Artistes à Torcy
31. Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération d'acquisition de 45 logements locatifs sociaux (26 PLUS/14 PLAI/5 PLS) sise 8 à 12 rue HenriMenier à Vaires-sur-Marne
32. Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération d'acquisition de 6 logements locatifs sociaux (3 PLUS/2 PLAI/1 PLS) sise 4 rue de Chelles à Vaires-sur-Marne
33. Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération d'acquisition de 16 logements locatifs sociaux (9 PLUS/5 PLAI/2 PLS) sise 102 rue de Chelles à Vaires-sur-Marne
34. Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération d'acquisition de 6 logements locatifs sociaux (3 PLUS/2 PLAI/1 PLS) sise 123 rue de Chelles à Vaires-sur-Marne
35. Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération d'acquisition de 12 logements locatifs sociaux (7 PLUS/4 PLAI/1 PLS) sise 1-3 rue de la Passerelle à Vaires-sur-Marne