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Pertinence: 25%
Conseil communautaire du 9 février 2023
(Cerema) 27) Adhésion au Réseau National des Projets Alimentaires Territoriaux 28) Convention de co-financement d'une étude acoustique d'actualisation des Points Noirs du Bruit ferroviaire du réseau SNCF sur
10/02/2023 10:33
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Pertinence: 25%
Conseil communautaire du jeudi 21 novembre 2024
d'acquisition d'un ensemble immobilier de 361 logements locatifs sociaux appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13 square Robert Cassart, 1 à 9 square Mendes France et 51 [...] d'un ensemble immobilier de 361 logements locatifs sociaux 204 garages appartenant à Habitat 77, financés en PLAI/PLUS situés 1 à 9, 10, 11 et 13 square Robert Cassart, 1 à 9 square Mendès France, 51 A
26/11/2024 10:43
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Pertinence: 22%
Géothermie
Coût : 18 M€, dont 6,5 M€ pour l’extension de la centrale et 11,5 M€ pour les travaux de réseaux, financés par GéoVal et subventionnés à hauteur de 5 M€ par la région Île-de-France et l’ADEME À Champs-sur-Marne
24/01/2025 12:16
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Pertinence: 22%
Budget 2024 : Des dépenses de fonctionnement contenues et une fiscalité maintenue pour un niveau d'investissement inédit
SDIS : 19,2 M€ Les intérêts d’emprunt : 9,05 M€ Budget d'investissement Le budget d’investissement finance la réalisation et l’entretien des équipements, les acquisitions de matériels et le remboursement
14/06/2024 12:47
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Pertinence: 21%
Conseil communautaire du 6 février 2020
de la mise en oeuvre du volet territorial du contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Demande de financement Arrêt du projet du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement sur le territoire de la Communauté [...] des espaces extérieurs de la gare routière de Pontault-Combault Avenant n°3 de prolongation de financement et de surcoût de l'étude intermodalité Pôle gare de Chelles entre la Société du Grand Paris, I
07/02/2020 13:02
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Pertinence: 21%
Conseil communautaire du 16 décembre 2021
la gestion de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne - cahier 1: gouvernance, finances et investissement concernant les exercices 2016 et suivants Présentation du rapport comportant les [...] concession et de l'échéance du versement du solde de la participation du concédant Convention de financement pour l'acquisition de la parcelle AD56 à Vaires-sur-Marne Attribution d'un acompte sur subvention
07/02/2022 09:58
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Pertinence: 18%
Conseil communautaire du 27 juin 2024
les bords de Marne et le canal de Chelles Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et de financement de l'État à la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne relative à la requalification
03/07/2024 11:47
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Pertinence: 17%
Conseil communautaire du 19 décembre 2019
pour l'élaboration d'une stratégie cyclable - Recrutement d'un/une chargé(e) de mission vélo et financement d'une étude de réalisation d'un schéma directeur cyclable et des dépenses de communication/animation
30/01/2020 18:49
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Pertinence: 15%
Grand Paris Express
du RER A et le parvis de la future gare du Grand-Paris Express sera facilitée. Aidée dans son financement par Île-de-France Mobilités et avec le soutien de l’État, l’Agglomération Paris-Vallée de la Marne
24/01/2025 12:16
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Pertinence: 15%
Conseil communautaire du 17 décembre 2020
intérieur des aires d’accueil des gens du voyage Vœu relatif à l’impact de la crise sanitaire sur les finances de la CAPVM Agglomération
18/12/2020 10:45
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Pertinence: 15%
Grand Paris Express
du RER A et le parvis de la future gare du Grand-Paris Express sera facilitée. Aidée dans son financement par Île-de-France Mobilités et avec le soutien de l’État, l’Agglomération Paris-Vallée de la Marne
24/01/2025 12:16
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Pertinence: 15%
Grand Paris Express
du RER A et le parvis de la future gare du Grand-Paris Express sera facilitée. Aidée dans son financement par Île-de-France Mobilités et avec le soutien de l’État, l’Agglomération Paris-Vallée de la Marne
24/01/2025 12:16
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Pertinence: 15%
Élections - Résultats du 1er tour
TOUS 60,43 % 4101 votes Delphine HEUCLIN UNIS POUR PONTAULT-COMBAULT 14,85 % 1008 votes Stephane FINANCE PONTAULT-COMBAULT ENSEMBLE 12,90 % 876 votes Michel DUMONT PONTAULT BLEU MARINE 11,80 % 801 votes
29/06/2020 20:43
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Pertinence: 14%
Suivi de travaux
: 5,86 M€ (4,90 M€ en travaux, 0,5 M€ en études et 0,46 M€ pour les aménagements), dont 1,80 M€ financé par la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC), 1,02 M€ par la région Île-de-France, [...] Coût : 18 M€, dont 6,5 M€ pour l’extension de la centrale et 11,5 M€ pour les travaux de réseaux, financés par GéoVal et subventionnés à hauteur de 5 M€ par la région Île-de-France et l’ADEME Les travaux
24/01/2025 12:16
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Pertinence: 13%
Conseil communautaire du 30 septembre 2021
sis 1 allée Charles Fourrier à Noisiel 73) Octroi d'une garantie d'emprunt à MC Habitat pour le financement de travaux réalisés en 2010 sur la résidence du Tir à Chelles 74) Octroi d'une garantie d'emprunt
01/10/2021 11:47
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Pertinence: 12%
Conseil communautaire du 24 juin 2021
d'emprunt à l'AGOS pour l'allongement de la période de préfinancement de l'emprunt concourant au financement de la construction de 21 logements locatifs sociaux de l'EHPAD malnoue à Emerainville Agglomération
24/09/2021 16:58
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Pertinence: 11%
Conseil communautaire du 8 décembre 2022
de France formulées dans le rapport n° G/2021-0482 B du 28 octobre 2021 - cahier 1 : gouvernance, finances et investissement 13) Rapport relatif aux actions menées par la Communauté d'agglomération Paris
09/12/2022 10:26
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Pertinence: 11%
Conseil communautaire du 31 mars 2022
scolaire du collège de l'Arche Guédon entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne et la CAPVM FINANCES / CONTRÔLE DE GESTION / EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES 6) Budget primitif principal - exercice
04/04/2022 12:22
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Pertinence: 7%
Travaux réalisés en 2023
Château, Gounod, du bois, Ancel de Garlande. Automne 2022 - été 2023 Coût des travaux : 1 600 000 € financés à 50 % par l'Agence de l'eau Seine-Normandie et le département de Seine-et-Marne À Brou-sur-Chantereine
24/01/2025 12:16