Conseil communautaire du 25 mai 2023

Ordre du jour

1) Nomination d'un secrétaire de séance

2) Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 30 mars 2023

3) Relevé des décisions du Président dans le cadre de sa délégation d'attributions du 15 mars au 09 mai 2023

4) Budget annexe assainissement : reprise anticipée des résultats 2022

5) Budget annexe eau : reprise anticipée des résultats 2022

6) Attribution d'une subvention à l'Université Paris Est "Paris Est Sup" pour l'année 2023

7) Attribution d'une subvention à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat Ile-de-France pour l'année 2023

8) "Politique de la ville", subventions : règlement intérieur et attribution

9) Attribution d'une subvention à l'association Seine-et-Marne Environnement pour la mise en œuvre de la Plateforme Territoriale de
Rénovation Energétique (PTRE - SURE) sur l'année 2023

10) Attribution d'une subvention à l'association Relais Jeunes 77 au titre de l'année 2023

11) Attribution d'une subvention à l'association EQUALIS au titre de l'année 2023
Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2021

12) Modification des conditions de recrutement du chargé de communication numérique

13) Modification des conditions de recrutement d'un enseignant de musique - professeur de contrebasse Jazz

14) Modification des conditions de recrutement du juriste coordinateur de la Maison de la Justice et du Droit de Lognes

15) Modification des conditions de recrutement du chargé de mission aménagement économique

16) Modification des conditions de recrutement du chargé de mission entreprises et filières

17) Modification des conditions de recrutement du chargé d'opérations au sein du service bâtiments

18) Mise en cohérence et révision de la grille tarifaire applicable au Nautil et dans les quatre équipements du Réseau des Piscines de la
Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne

19) Adoption des tarifs d'inscriptions et des tarifs de vente de produits et inscriptions aux entreprises dans le cadre d'Oxy'Trail 2024

20) Tarifs des croisières Cap sur la Marne

21) Modification des délégués titulaires et suppléants au Conseil d'exploitation de la régie à seule autonomie financière chargée de la gestion de
l'Office de Tourisme de Paris - Vallée de la Marne

22) Mise à jour du barème tarifaire de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024.

23) Mise en place du dispositif Chambre d'hôtes référence avec Seine-et-Marne Attractivité

24) Première demande de labellisation "Territoire Engagé Transition Écologique" de la Communauté d'agglomération Paris - Vallée de la Marne
auprès de l'Agence de la Transition Écologique (ADEME)

25) Convention relative à la protection du patrimoine piscicole et des milieux aquatiques sur les bassins du secteur Centre avec l'A.A.P.P.M.A Le
Pêcheur de Marne la Vallée

26) Avenant n°1 à la convention d'utilisation de la gare routière de Vaires-Torcy

27) Avenant n°1 à la convention d'utilisation de la gare routière de Chelles

28) Avenant n°2 à la convention d'utilisation de la gare routière de Torcy

29) Avenant n°1 à la convention de financement et d'exploitation du parc relais de Pontault-Combault en gare d'Emerainville-Pontault-Combault
implanté sur la commune de Pontault-Combault

30) Avenant n°3 au contrat de DSP avec EFFIA pour la construction et l'exploitation du futur parc relais à la gare d'Emerainville-Pontault-Combault

31) Bilan annuel 2022 des contrats de ville et de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP)

32) Convention de Renouvellement Urbain de la CA Paris-Vallée de la Marne, projet d'ajustement mineur : modification des modalités relatives aux
droits de réservation d'Action Logement

33) Convention de partenariat financier pour la mise en œuvre d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des
Copropriétés du territoire intercommunal (POPAC) avec l'ANAH, sur 3 ans de 2024 à 2026

34) Octroi d'une garantie d'emprunt à ICF Habitat La Sablière pour l'opération de réhabilitation de 117 LLS, Cité Cheminote Phase 2, sise à Brou-surChantereine et Chelles