Agglomération
Conseil communautaire du 20 juin 2019
Publié le
Ordre du jour
- Approbation du compte rendu du conseil communautaire du 04 avril 2019.
- Relevé des décisions du bureau communautaire du 06 juin 2019.
- Relevé des décisions relevant de la délégation d’attributions au Président.
- Désignation du représentant de la CAPVM au sein de l’assemblée générale du GIP « ID 77 »
- Désignation des représentants de la CAPVM pour siéger à l’assemblée générale de l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF)
- Adhésion de la CAPVM à l’association Réserves Naturelles de France (RNF) et désignation des représentants
- Compte de gestion et compte administratif du budget principal pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Val Maubuée pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe assainissement Marne et Chantereine pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Assainissement Brie Francilienne pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Eau pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Eau pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Restaurant communautaire pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Immeuble de rapport pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat d’exploitation du budget annexe Canalisation Transport pour l’exercice 2018
- Compte de gestion et compte administratif du budget annexe Nautil pour l’exercice 2018
- Affectation du résultat de fonctionnement du budget annexe Nautil pour l’exercice 2018
- Décision modificative n°1 - Budget principal - Exercice 2019
- Décision modificative n°1 - Budget annexe assainissement Val Maubuée - Exercice 2019
- Décision modificative n°1 - Budget annexe assainissement Marne et Chantereine - Exercice 2019
- Décision modificative n°1 - Budget annexe Immeuble de rapport- Exercice 2019
- Réaménagement prêt CDC au 1er septembre 2018 – Amortissement de la soulte
- Réaménagement dette Caisse d’Epargne Ile-de-France au 05 mars 2019 – Amortissement de la soulte
- Rectification des écritures comptables relatives à la subvention versée à l’ex Communauté d’agglomération Marne et Chantereine pour la construction d’une médiathèque à Vaires-sur-Marne
- Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) de la Communauté d’agglomération Paris – Vallée de la Marne
- Fonds de concours pour la commune de Chelles – Programme des travaux de voirie 2019
- Régie intercommunale à seule autonomie financière pour l'exploitation d'un Office de Tourisme : création et adoption des statuts
- Régie intercommunale à seule autonomie financière pour l'exploitation d'un Office de Tourisme : désignation des membres du Conseil d'exploitation
- Création d'un budget annexe consacré à l'Office de Tourisme de Paris-Vallée de la Marne
- Budget primitif 2019 de l’Office de Tourisme de Paris-Vallée de la Marne
- Avis sur le compte de gestion 2018 de l’Office de Tourisme
- Avis sur le compte administratif 2018 de l’Office de Tourisme
- Ajustement des taux de la taxe de séjour de l’Office de Tourisme
- Création du tableau des effectifs – Budget annexe Office de Tourisme
- Création du poste de directeur de l’Office du Tourisme
- Contrat d’apprentissage - Office du Tourisme
- Contrat d’apprentissage - Oxytrail
- Conditions de recrutement du chargé d’études observatoire fiscal
- Conditions de recrutement du médecin du sport
- Indemnités horaires de travaux supplémentaires – Cas général
- Instauration des indemnités d’heures supplémentaires d’enseignement dans les conservatoires
- Instauration des indemnités pour travail normal du dimanche et jour férié - Réseau des piscines, Nautil et spectacle vivant
- Instauration des indemnités pour travail normal de nuit - Réseau des piscines, Nautil et spectacle vivant
- Autorisation donnée au Président de signer une convention d’adhésion révocable à l’assurance chômage
- Création d’une commission de formation chargée d’examiner les demandes de formations dans le cadre du CPF (Compte Personnel de Formation) – Plafonnement de la prise en charge des frais pédagogiques
- Soutien au sport de haut niveau : attribution d’une subvention à l’UMS Pontault-Combault Handball pour la saison sportive 2019/2020
- Soutien au sport de haut niveau : attribution de subventions aux associations sportives accueillant un ou plusieurs sportifs de haut niveau
- Soutien au sport de haut niveau : attribution de subventions aux associations sportives accueillant une ou plusieurs équipes de haut niveau
- Mise en cohérence des tarifs groupes et scolaires du réseau des équipements aquatiques de la CAPVM
- Révision de la grille tarifaire du Nautil
- Reconduction du plafonnement des augmentations des tarifs du réseau des conservatoires de Paris-Vallée de la Marne – Années scolaires 2019-2020 et 2020-2021
- Ajustement des tarifs du spectacle vivant pour la saison 2019-2020
- Evolution des tarifs de mise à disposition des équipements de spectacle vivant de la CAPVM à des utilisateurs privés
- Contrat d’objectifs et de moyens avec l’EPCC La Ferme du Buisson – Années 2019/2020, 2020/2021 et 2021/2022
- Mise à jour de la convention de mise à disposition du pôle culturel les Passerelles à la commune de Pontault-Combault
- Mise à jour de la convention de mise à disposition de l’auditorium Jean Cocteau à la commune de Noisiel
- Fourniture et livraison de CD et de DVD pour le réseau de médiathèques et des conservatoires de la Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne - Autorisation donnée au Président à passer le marché
- Opération Premières pages, demande de labellisation et demande de subvention auprès du ministère de la Culture et de la communication pour l’année 2019
- Adoption de la stratégie à l’horizon 2030 du Réseau français des Villes-Santé - OMS
- Attribution d’une subvention à l’Université Paris-Est Marne-la-Vallée et à la ComUE Université Paris-Est
- Convention de partenariat entre la CAPVM et la ComUE Université Paris-Est l’UPEM pour les FUTURE DAYS 2019
- Règlement relatif à l’organisation d’un prix de thèses « Paris – Vallée de la Marne »
- Marché de travaux de voirie, réseaux divers sur les voies de circulation et dans les parcs et forêts – Autorisation donnée au Président à passer le marché
- Convention de participation pour les travaux d’aménagement de points d’arrêts avenue de Dantzig et avenue Charles Rouxel à Pontault-Combault
- Construction du conservatoire Nina Simone à Pontault-Combault - Approbation d’une convention de partenariat entre la ville de Pontault-Combault et la CAPVM pour l’exploitation de caméras de vidéo-protection
- Avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage unique de la CAPVM à l’EPAMarne pour la réalisation des réseaux primaires permettant la desserte de la ZAC de Lamirault - Croissy
- Convention de participation financière pour les travaux de réhabilitation de la voirie rue du Général de Gaulle à Pontault-Combault face au futur conservatoire Nina Simone
- Convention de participation financière pour les travaux de requalification de la voirie de l’avenue de la République, entre l’avenue de Dantzig et la rue de Meaux entre la CAPVM et la ville de Pontault-Combault
- Avenant n°6 au contrat d’exploitation par affermage du service public de l’assainissement – Secteur ex Marne-et-Chantereine – entre la CAPVM et Suez Eau France
- Refus d’adhésion au SYAGE (Mise en oeuvre du SAGE pour la partie du territoire PVM situé sur le bassin versant de l’Yerres)
- Rétrocession du rez-de-jardin du site Pasteur à Chelles à la commune de Chelles
- ZAC Castermant à Chelles - Suppression de l’intérêt communautaire
- ZAC Castermant à Chelles - Avenant n°4 au traité de concession valant transfert du traité de concession d’aménagement de la CAPVM à la commune de Chelles
- Autorisation donnée au Président de saisir l’EPFIF afin de sortir de la convention d’intervention foncière signée avec la commune de Chelles et l’EPFIF
- ZAC de la Régalle à Courtry - approbation de l’avenant n°3 au traité de concession d’aménagement : prorogation de la concession et prorogation des garanties d’emprunt souscrites par la SPLAIN M2CA
- Cession de la parcelle AB 540 située à Noisiel à Marne-et-Chantereine Habitat
- ZAC des Côteaux de la Marne à Torcy – Signature d’un bail emphytéotique administratif avec le SDIS 77
- Rétrocession du centre de loisirs du Verger à la ville de Noisiel
- Rétrocession de l’aire de jeux de l’allée des Bois à la ville de Noisiel
- Rétrocession du trottoir de l’allée Gaston Defferre à la ville de Torcy
- Rétrocession du cours de l’Arche Guédon et de l’allée du Collège à la ville de Torcy
- Bilan annuel 2018 de la mise en oeuvre de la gestion urbaine et sociale de proximité (GUPS) dans le cadre des conventions d’utilisation de l’abattement de la TFPB
- Prorogation 2020-2022 des contrats de ville de la CAPVM
- Rapprochement de l’OPH MC HABITAT avec le groupe ESSIA (principe de l’opération)
- Proposition d’exemption de la commune de Croissy-Beaubourg du dispositif SRU
- Proposition d’exemption de la commune d’Emerainville du dispositif SRU
- Mise en place d’un dispositif de lutte contre les bailleurs indélicats sur le territoire intercommunal et développement du partenariat entre les acteurs locaux de Lutte contre l’Habitat indigne
- Cession à la commune de Noisiel des abris voyageurs du pôle gare de Noisiel
- Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP régie entre la régie de recettes du CRI Michel Slobo et la DGFIP
- Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP régie entre la régie de recettes du CRD de Noisiel et la DGFIP
- Convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales PAYFIP régie entre la régie de recettes du CRI Pontault-Roissy et la DGFIP
- Rapport d’activité 2018 de la CAPVM
Séance publique
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